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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6347) Décès du dirigeant Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Réclamation d'un bien (5039) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Incident de paiement Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Attestation de régularité fiscale Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement bancaire Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6350) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Procédure de règlement agricole Condamnation Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Délai initial de paiement dépassé Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Mariage du dirigeant Demande de paiement Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6348) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (6476) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Désaccord des créanciers (5013) Démarche d'un créancier (6363) Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Résolution de la conciliation Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Retard de paiement signalé Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (6513) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action juridique (6300) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements des cotisations sociales à jour Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Divers (6511) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Démarche d'un créancier (5014) Recherche de garanties (6354) Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Procédure de règlement amiable Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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