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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Exécution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Modification du plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Mariage du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Fin de Garantie financière Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Autorisation administrative Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6498) Evénement divers Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nomination dans l'équipe de direction Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (6513) Création de site / extension Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6479) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6518) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Insolvabilité constatée (5033) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification du Capital social Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6496) Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Publications de résultats Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6506) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6511) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6516) Grève / conflit social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'une indemnité (6482) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résiliation de bail (local commercial) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Divorce du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Mouvement des Dirigeants Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Interdiction administrative Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (affacturage) Levée de fonds / introduction en bourse Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de l'adresse du Siège social Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Réduction de capital social Nouvelle Garantie financière Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'un bien (5039) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Paiements réguliers signalés Divers (6507) Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Investissements Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6478) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6517) Recrutement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Rectificatif / Erratum Insolvabilité constatée (5032) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de la Forme juridique Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Action relative à la construction immobilière Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6500) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6466) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Incident de paiement Différend contractuel (6505) Nomination dans l’équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6510) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6515) Réorganisation / licenciements Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Condamnation
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