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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Désaccord contractuel (6420) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6471) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6426) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Réclamation d'un bien (5039) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6518) Désaccord contractuel (6348) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6421) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête administrative Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Insolvabilité constatée (5032) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Rectificatif / Erratum Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Réclamation d'un bien (5040) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mariage du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement divers Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Insolvabilité constatée (5033) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6517) Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Publications de résultats Cotation Banque de France : 2+ Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
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