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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de l'adresse du Siège social Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (6513) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6518) Réduction de capital social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Nomination d'un Curateur successoral Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6414) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Enquête administrative Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Investissements Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6511) Recrutement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche de garanties (6354) Rectificatif / Erratum Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6516) Modification de la Forme juridique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Changement de nationalité Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Fusion / rachat / prise de participation Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347) Condamnation Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Réorganisation / licenciements Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Incident de paiement Mariage du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Attestation de régularité fiscale Evénement divers Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Enquête Publique Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Création de site / extension Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6350) Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Modification du Capital social Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Changement de domicile Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publications de résultats Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Voirie Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6510) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche d'un créancier (6363) Subventions / obtention d'aides publiques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6515) Résiliation de bail (local commercial) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Retard de paiement signalé Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Modification de la dénomination Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Notation / avis des analystes Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Avis administratif Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 9 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6426)
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