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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Publication des Comptes annuels et rapports Nouvelle Garantie financière Divers (6487) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement amiable Avis Financier Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche de garanties (6354) Investissements Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Recrutement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Rectificatif / Erratum Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Changement de nationalité Demande de paiement (6513) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Résultats financiers positifs Divers (6518) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6347) Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6414) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Mariage du dirigeant Divers (6511) Insolvabilité constatée (5033) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Non reconstitution des fonds propres Enquête Publique Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Avis aux actionnaires Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Création de site / extension Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (affacturage) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Changement de domicile Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5009) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Publications de résultats Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5014) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6348) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résolution de la conciliation Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (6363) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Grève / conflit social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Divorce du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation de la dénomination Demande de paiement Modification de la dénomination Divers (6517) Réclamation d'un bien (5039) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Mise en vente des actions en déshérence Avis administratif Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Arrêté préfectoral Divers (6500) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Renonciation d'une garantie financière (6323) Environnement et installation classée (IPCE) Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réduction de capital social Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
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