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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Investissements Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Recrutement Insolvabilité constatée (5033) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Résolution de la conciliation Changement de nationalité Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement des cotisations sociales Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 9 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Mise en vente des actions en déshérence Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Evénement divers Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Paiements des cotisations sociales à jour Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement d'un établissement bancaire Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Nouvelle Garantie financière Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Changement de domicile Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Sollicitation d'un mandataire (6321) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Paiements réguliers signalés Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Grève / conflit social Insolvabilité constatée (5032) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 0 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divorce du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Notation / avis des analystes Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Attestation de régularité fiscale Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation de la dénomination Avis administratif Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Fin de Garantie financière Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Non reconstitution des fonds propres Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Réduction de capital social Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement agricole Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Délai initial de paiement dépassé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative
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