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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Procédure Collective Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 2 Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Nouvelle Garantie financière différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Interdiction administrative Recherche de garanties (6354) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Réclamation d'un bien (5039) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6470) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Changement de domicile Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Publications de résultats Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Insolvabilité constatée (5032) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Divorce du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Fin de Garantie financière Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6350) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'un bien (5040) Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6348) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Désaccord d'un salarié (6454) Décès du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Autorisation administrative Démarche d'un créancier (6363) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1
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