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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Procédure Collective Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend lié au bail Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Incident de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Fin de Garantie financière Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Décès du dirigeant Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6438) Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Investissements Divers (6517) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation de la dénomination Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Résultats financiers positifs Divers (6500) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Démarche d'un créancier (6363) Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5014) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6447) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Mariage du dirigeant Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement divers Différend contractuel (6498) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Remise en cause du bail commercial Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6513) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6439) Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Divers (6518) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Nouvelle Garantie financière Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Recherche de garanties (6354) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6477) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6516) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation des méthodes concurrentielles Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial)
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