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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Décès du dirigeant Divers (6507) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Enquête administrative Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Investissements Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Recrutement Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Rectificatif / Erratum Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord des créanciers (5013) Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Résultats financiers positifs Divers (6500) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Incident de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6510) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Réorganisation / licenciements Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Condamnation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Mariage du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Démarche d'un créancier (5016) Evénement divers Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Délai initial de paiement dépassé Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Création de site / extension Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche d'un créancier (5014) Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Grève / conflit social Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Voirie Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divorce du dirigeant Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement (affacturage) Paiements des cotisations sociales à jour Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Avis administratif Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification matrimoniale du dirigeant Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
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