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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Réclamation d'une indemnité (6482) Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 0 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5032) Conflit entre actionnaires Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6499) Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6470) Voirie Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification de la dénomination Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Convocation aux assemblées Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action en responsabilité Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6497) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Procédure de règlement agricole Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6468) Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6507) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Action visant la restitution d'un bien (6473) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6478) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5033) Action relative à la construction immobilière Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6500) Investissements Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6466) Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6505) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6471) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (6476) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6487) Résultats financiers positifs Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Autorisation administrative Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6498) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Action afin de contraindre la communication des documents Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6469) Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Evénement divers Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6496) Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6501) Création de site / extension Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6467) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6506) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6477) Annulation d'annonce parue précédemment
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