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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Procédure Collective Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Notation / avis des analystes Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6471) Avis administratif Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification matrimoniale du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Remise en cause du bail commercial Investissements Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Recrutement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6518) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Rectificatif / Erratum Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6501) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Divers (6516) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Différend lié au bail Création de site / extension Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (affacturage) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Annulation d'annonce parue précédemment Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de domicile Publications de résultats Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sollicitation d'un expert Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6507) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Grève / conflit social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Voirie Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
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