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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Investissements Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de nationalité Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fusion / rachat / prise de participation Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement des cotisations sociales Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5009) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Création de site / extension Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Changement de domicile Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Voirie Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Interdiction administrative Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Levée de fonds / introduction en bourse Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de l'adresse du Siège social Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Décès du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+
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