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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Procédure Collective Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels et rapports Evénement divers Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3+ Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4- Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification du Capital social Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement d'un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Changement de domicile Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement amiable Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Grève / conflit social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5- Voirie Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Résiliation de bail (local commercial) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Mouvement des Dirigeants Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Divorce du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Notation / avis des analystes Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5+ Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Environnement et installation classée (IPCE) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réduction de capital social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Convocation aux assemblées Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2- Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Décès du dirigeant Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4 Avis Financier Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Recrutement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6+ Enquête plan de prévention des risques Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de la Forme juridique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance rendue Changement de nationalité Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Résultats financiers positifs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résolution de la conciliation Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5 Condamnation Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 7 Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mariage du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 9
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