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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Plan de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Exécution du plan de sauvegarde Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6420) Investissements Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Avis Financier Délai initial de paiement dépassé Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6471) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6348) Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Résolution de la conciliation Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Démarche d'un créancier (6363) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel relatif à un bail Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Retard de paiement signalé Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5014) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Divers (6518) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Mise en vente des actions en déshérence Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis aux actionnaires Paiements des cotisations sociales à jour Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Divers (6516) Nouvelle Garantie financière différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Avis administratif Incident de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Arrêté préfectoral Attestation de régularité fiscale Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Fin de Garantie financière Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non reconstitution des fonds propres Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6350) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
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