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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (affacturage) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Modification de la dénomination Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement des cotisations sociales Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Modification de l'adresse du Siège social Action en responsabilité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6497) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Réduction de capital social Divers (6507) Désaccord des créanciers (5013) Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Nomination d'un Curateur successoral Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6478) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Décès du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Avis Financier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action concernant le dirigeant (6451) Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Investissements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Enquête plan de prévention des risques Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Recrutement Action relative à la construction immobilière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Modification de la Forme juridique Divers (6500) Différend contractuel (6505) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements réguliers signalés Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Résultats financiers positifs Demande de paiement (6476) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination dans l’équipe de direction Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Fusion / rachat / prise de participation Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Condamnation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative Réorganisation / licenciements Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5009) Incident de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5014) Attestation de régularité fiscale Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nomination dans l'équipe de direction Divers (6484) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Modification du Capital social Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Délai initial de paiement dépassé Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Changement de domicile Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Publications de résultats Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 6 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Voirie Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Interdiction administrative Grève / conflit social Conflit entre actionnaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6499)
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