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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure Collective Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Insolvabilité constatée (5033) Avis administratif Incident de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Arrêté préfectoral Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de l'adresse du Siège social Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Procédure de règlement agricole Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Avis Financier Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Investissements Désaccord des créanciers (5009) Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (5014) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Résolution de la conciliation Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'un bien (5039) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action juridique (6300) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5032) Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nomination dans l'équipe de direction Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis aux actionnaires Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Création de site / extension Désaccord contractuel (6414) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Procédure de règlement amiable Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5013) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499)
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