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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Voirie Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Modification de la dénomination Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend entre l'assuré et son assureur Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6487) Non reconstitution des fonds propres Avis administratif Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6469) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6484) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Résolution de la conciliation Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Investissements Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Changement de nationalité Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Résultats financiers positifs Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement (affacturage) Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5009) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement divers Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action en responsabilité Enquête Publique Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6497) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
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