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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure Collective Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non reconstitution des fonds propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige avec le syndic (6442) Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Procédure de règlement agricole Sanction DGCCRF pour retards de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réclamation d'un bien (5040) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6348) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6439) Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résolution de la conciliation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Retard de paiement signalé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6414) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Mise en vente des actions en déshérence Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action juridique (6300) Contestation des méthodes concurrentielles Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements des cotisations sociales à jour Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5014) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Recherche de garanties (6354) Action visant à rendre publics les comptes annuels Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Procédure de règlement amiable Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réclamation d'un bien (5039) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6468) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publications de résultats Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Incident de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation de la dénomination Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Attestation de régularité fiscale Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6466) Divorce du dirigeant Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Fin de Garantie financière Modification de la dénomination Différend contractuel (6505)
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