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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche de garanties (6354) Divers (6484) Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Mouvement des Dirigeants Procédure de règlement amiable Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Sollicitation d'un mandataire (6321) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6496) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 2 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6501) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Avis administratif Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6506) Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Produits dangereux pour les consommateurs Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'une indemnité (6482) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Réduction de capital social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Interdiction administrative Attestation de régularité fiscale Conflit entre actionnaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6499) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Investissements Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête plan de prévention des risques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Recrutement Fin de Garantie financière Différend lié au bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Rectificatif / Erratum Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de la Forme juridique Non reconstitution des fonds propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Changement de nationalité Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication de comptes annuels simplifiés Délai initial de paiement dépassé Action en responsabilité Résultats financiers positifs Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6497) Nomination dans l’équipe de direction Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Divers (6507) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6478) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (6363) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mariage du dirigeant Contestation de la dénomination Divers (6517) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Résolution de la conciliation Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Retard de paiement signalé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement divers Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6500) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6505) Création de site / extension Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Avis aux actionnaires Demande de paiement (6476) Déclaration d'utilité publique (DUP) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Sinistres naturels / accidentels / criminels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Annulation d'annonce parue précédemment Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Modification du Capital social Mise en vente des actions en déshérence Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6487) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Autorisation administrative Paiements des cotisations sociales à jour Action liée à la Cession de titres ou de parts Publications de résultats Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6498) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action afin de contraindre la communication des documents Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Grève / conflit social Nouvelle Garantie financière Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Résiliation de bail (local commercial) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement)
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