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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Désaccord contractuel (6348) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Investissements Interdiction administrative Recrutement Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Cotation Banque de France : 2- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6468) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Nouvelle Garantie financière Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2+ Désaccord des créanciers (5013) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6466) Modification du Capital social Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 1 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Autorisation administrative Grève / conflit social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Mouvement des Dirigeants Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5009) Fin de Garantie financière Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5014) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6467) Réduction de capital social Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5039)
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