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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6426) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Demande de paiement d'un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Divers (6439) Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Divers (6511) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5009) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un expert (6446) Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6438) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des décisions prises par les dirigeants Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Investissements Divers (6500) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Recrutement Différend contractuel (6505) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige avec le syndic (6442) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6447) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454)
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