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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Réduction de capital social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Décès du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Investissements Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Recrutement Modification de la Forme juridique Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Rectificatif / Erratum Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Modification du Capital social Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Annulation d'annonce parue précédemment Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Subventions / obtention d'aides publiques Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Mouvement des Dirigeants Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse
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