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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Nouvelle Garantie financière Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Avis administratif Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6469) Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6426) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification matrimoniale du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Demande de paiement (6513) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6518) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6467) Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5- Réclamation d'un bien (5040) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Demande de paiement Divers (6511) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non reconstitution des fonds propres Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6470) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (affacturage) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5016) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Enquête Publique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 4 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'utilité publique (DUP) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Divers (6507) Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Publications de résultats Demande de paiement Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Mise en vente des actions en déshérence Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6466) Voirie Action juridique (6300) Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6471) Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige avec le syndic (6442)
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