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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Procédure Collective Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réclamation d'un bien (5040) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement divers Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Incident de paiement Désaccord des créanciers (5013) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Fin de Garantie financière Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Modification du Capital social Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non reconstitution des fonds propres Changement de domicile Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Procédure de règlement agricole Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5016) Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6348) Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résolution de la conciliation Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5009) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5014) Publication de comptes annuels simplifiés Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Mise en vente des actions en déshérence Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action juridique (6300) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Renonciation d'une garantie financière (6323) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Avis Financier Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Investissements Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Recrutement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Nouvelle Garantie financière Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Changement de nationalité Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Procédure de règlement amiable Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Recherche de garanties (6354) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Paiements réguliers signalés Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Autorisation administrative Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel (6347) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479)
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