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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Investissements Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Avis Financier Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Recrutement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Demande de paiement (6513) Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de la Forme juridique Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Rectificatif / Erratum Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Changement de nationalité Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6511) Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Divers (6516) Projet relatif à la Loi sur l'eau différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes consolidés et rapports Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mariage du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5033) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Création de site / extension Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Avis aux actionnaires Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Convocation aux assemblées Modification du Capital social Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Changement de domicile Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5009) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Grève / conflit social Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Voirie Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance rendue Résiliation de bail (local commercial) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6517) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Mouvement des Dirigeants Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Divorce du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Procédure de règlement amiable Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5039) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Produits dangereux pour les consommateurs Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Divers (6515) Environnement et installation classée (IPCE) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes annuels et rapports Réduction de capital social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Nomination d'un Curateur successoral Désaccord d'un salarié (6454) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5032) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Enquête administrative Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4-
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