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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Adoption de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Modification du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Modification de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Evénement divers Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action juridique (6300) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Création de site / extension Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6479) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6518) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Insolvabilité constatée (5033) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Grève / conflit social Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Divorce du dirigeant Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Avis administratif Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Modification matrimoniale du dirigeant Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement agricole Décès du dirigeant Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Enquête administrative Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Investissements Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Avis Financier Différend contractuel (6478) Enquête plan de prévention des risques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Recrutement Divers (6517) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Rectificatif / Erratum Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Insolvabilité constatée (5032) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Divers (6500) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Réorganisation / licenciements Divers (6515) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Condamnation Différend entre l'assuré et son assureur Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Mariage du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative
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