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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Divers (6500) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Réduction de capital social Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Recherche de garanties (6354) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Demande de paiement d'un établissement d'assurance Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recrutement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6347) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6350) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6348) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Modification du Capital social Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement des cotisations sociales Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Grève / conflit social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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