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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Arrêté préfectoral Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6511) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6516) Réduction de capital social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Nouvelle Garantie financière Conflit entre actionnaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Investissements Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (affacturage) Recrutement Différend lié au bail Insolvabilité constatée (5033) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Rectificatif / Erratum Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de la Forme juridique Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Changement de nationalité Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Résultats financiers positifs Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Nomination dans l’équipe de direction Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6507) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6438) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mariage du dirigeant Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Divers (6517) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement divers Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Création de site / extension Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6510) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Annulation d'annonce parue précédemment Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6515) Modification du Capital social Litige avec le syndic (6442) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Publications de résultats Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Grève / conflit social Remise en cause du bail commercial Insolvabilité constatée (5032) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Demande de paiement (6513) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6518) Mouvement des Dirigeants Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Avis administratif
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