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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche de garanties (6354) Divers (6484) Divorce du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Mouvement des Dirigeants Procédure de règlement amiable Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Sollicitation d'un mandataire (6321) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6496) Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6501) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Arrêté préfectoral Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6506) Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Produits dangereux pour les consommateurs Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'une indemnité (6482) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Réduction de capital social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Attestation de régularité fiscale Conflit entre actionnaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6499) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Investissements Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Recrutement Fin de Garantie financière Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de la Forme juridique Non reconstitution des fonds propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Délai initial de paiement dépassé Action en responsabilité Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6497) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'un bien (5039) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6507) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6478) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (6363) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mariage du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation de la dénomination Divers (6517) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Résolution de la conciliation Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Retard de paiement signalé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement divers Insolvabilité constatée (5032) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6500) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6505) Création de site / extension Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Avis aux actionnaires Demande de paiement (6476) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Sinistres naturels / accidentels / criminels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Modification du Capital social Mise en vente des actions en déshérence Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6487) Changement de domicile Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Paiements des cotisations sociales à jour Action liée à la Cession de titres ou de parts Publications de résultats Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6498) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action afin de contraindre la communication des documents Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5013) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Grève / conflit social Nouvelle Garantie financière Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Résiliation de bail (local commercial) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement)
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