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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Investissements Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Enquête plan de prévention des risques Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Recrutement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Modification de la Forme juridique Divers (6487) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Changement de nationalité Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6469) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Plan Local d'Urbanisme (PLU) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Fusion / rachat / prise de participation Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5016) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Condamnation Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Mariage du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Nomination dans l'équipe de direction Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5014) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Avis aux actionnaires Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Création de site / extension Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Divers (6516) Déclaration d'utilité publique (DUP) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Annulation d'annonce parue précédemment Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Voirie Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Grève / conflit social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Divorce du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Mouvement des Dirigeants Action en responsabilité Insolvabilité constatée (5032) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Avis administratif Sollicitation d'un expert Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification matrimoniale du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réduction de capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6420) Enquête administrative Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Divers (6471) Désaccord des créanciers (5013) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505)
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