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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Grève / conflit social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Voirie Action visant à rendre publics les comptes annuels Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5040) Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert (6446) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication de comptes annuels simplifiés Mouvement des Dirigeants Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Divorce du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2- Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Notation / avis des analystes Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6347) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Avis administratif Sollicitation d'un expert Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6438) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réduction de capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification matrimoniale du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2+ Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Enquête administrative Contestation autour de la vente du fonds Fin de Garantie financière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Investissements Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non reconstitution des fonds propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Recrutement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Enquête plan de prévention des risques Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels et rapports Modification de la Forme juridique Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Changement de nationalité Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3+ Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Remise en cause du bail commercial Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Condamnation Divers (6439) Résolution de la conciliation Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Mariage du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2 Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Création de site / extension Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Avis aux actionnaires Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) Déclaration d'utilité publique (DUP) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes consolidés et rapports Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Annulation d'annonce parue précédemment Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1- Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 3 Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend lié au bail Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6-
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