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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réclamation d'un bien (5040) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5013) Contestation de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6517) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Insolvabilité constatée (5033) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 7 Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6347) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Incident de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Recrutement Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord des créanciers (5009) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6350) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non reconstitution des fonds propres Divers (6518) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Réclamation d'un bien (5039) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation des méthodes concurrentielles Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6516) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (6363) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mise en vente des actions en déshérence Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation d'une garantie financière (6323)
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