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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession avec location gérance Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réclamation d'un bien (5040) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement des cotisations sociales Convocation aux assemblées Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5013) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Fusion / rachat / prise de participation Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 6+ Mariage du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement divers Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nomination dans l'équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5016) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6420) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6471) Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 7 Changement de domicile Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publications de résultats Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5009) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Innovations / Nouveaux produits / Marques Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel relatif à un bail Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6439) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Notation / avis des analystes Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6414) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4+ Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6421) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 5- Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête administrative Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Investissements Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 6- Changement de nationalité Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend lié au bail Demande de paiement
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