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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réduction de capital social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5009) Nomination d'un Curateur successoral Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5014) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Enquête administrative Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Avis Financier Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Investissements Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête plan de prévention des risques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Rectificatif / Erratum Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de la Forme juridique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Changement de nationalité Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'un bien (5039) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Fusion / rachat / prise de participation Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Condamnation Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réorganisation / licenciements Différend lié au bail Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Insolvabilité constatée (5032) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Mariage du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement divers Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Divers (6507) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Création de site / extension Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation de la dénomination Divers (6517) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification du Capital social Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Changement de domicile Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'un bien (5040) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5013) Publications de résultats Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Voirie Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Subventions / obtention d'aides publiques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Insolvabilité constatée (5033) Résiliation de bail (local commercial) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification de la dénomination Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5016) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Avis administratif Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Arrêté préfectoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de l'adresse du Siège social Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement)
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