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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement divers Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification du Capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Changement de domicile Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Publications de résultats Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Voirie Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Grève / conflit social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Interdiction administrative Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réduction de capital social Publication de comptes annuels simplifiés Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Recrutement Action concernant le dirigeant (6451) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de nationalité Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Résultats financiers positifs Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3- Incident de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Autorisation administrative Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 1
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