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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Procédure Collective Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6510) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 7 Modification de l'adresse du Siège social Procédure de règlement amiable Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Paiements réguliers signalés Divers (6515) Environnement et installation classée (IPCE) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels et rapports Réduction de capital social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1 Nomination d'un Curateur successoral Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Action afin de contraindre la communication des documents Enquête administrative Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Décès du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Avis Financier Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Investissements Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Incident de paiement Demande de paiement (6513) Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Recrutement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Attestation de régularité fiscale Divers (6518) Rectificatif / Erratum Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de la Forme juridique Demande de paiement Divers (6484) Réclamation d'un bien (5040) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Changement de nationalité Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 2 Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l’équipe de direction Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6506) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Fusion / rachat / prise de participation Non reconstitution des fonds propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6511) Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réorganisation / licenciements Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Délai initial de paiement dépassé Divers (6516) Projet relatif à la Loi sur l'eau différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mariage du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publication des Comptes consolidés et rapports Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1- Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (affacturage) Avis aux actionnaires Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Création de site / extension Résolution de la conciliation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Retard de paiement signalé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sinistres naturels / accidentels / criminels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Convocation aux assemblées Modification du Capital social Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1+ Changement de domicile Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement des cotisations sociales Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2- Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Témoignages de dirigeants, perspectives Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Mise en vente des actions en déshérence Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Voirie Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Grève / conflit social Action juridique (6300) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6517) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance rendue Résiliation de bail (local commercial) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Divorce du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Mouvement des Dirigeants Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2+ Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Notation / avis des analystes Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
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