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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure Collective Procédure de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Retard de paiement signalé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification du Capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6420) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation autour de la vente du fonds Publications de résultats Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Mise en vente des actions en déshérence Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action juridique (6300) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation d'une garantie financière (6323) Résiliation de bail (local commercial) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Nouvelle Garantie financière Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (6513) Divers (6439) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Procédure de règlement amiable Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6414) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel (6347) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Désaccord des créanciers (5013) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation des méthodes concurrentielles Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification de la Forme juridique Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Fin de Garantie financière Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6350) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Non reconstitution des fonds propres Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Procédure de règlement agricole Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Délai initial de paiement dépassé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mariage du dirigeant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6348) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Démarche d'un créancier (5014) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche d'un créancier (6363) Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résolution de la conciliation Création de site / extension Ordonnance rendue
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