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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Enquête Publique Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Incident de paiement Désaccord contractuel (6467) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Attestation de régularité fiscale Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5014) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6468) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Avis Financier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Investissements Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Cotation Banque de France : 5 Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6515) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5013)
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