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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Avis Financier Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Investissements Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6347) Convocation aux assemblées Recrutement Modification de la Forme juridique Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1+ Rectificatif / Erratum Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication de comptes annuels simplifiés Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2- Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Nomination dans l’équipe de direction Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Fin de Garantie financière Divers (6517) Condamnation Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Ordonnance rendue Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Projet relatif à la Loi sur l'eau Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2+ Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3- Evénement divers Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Avis aux actionnaires Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Création de site / extension Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Autorisation administrative Modification du Capital social Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 1 Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Publications de résultats Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 6 Témoignages de dirigeants, perspectives Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6518) Voirie Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Subventions / obtention d'aides publiques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2 Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4+ Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5- Notation / avis des analystes Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Avis administratif Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Nouvelle Garantie financière Divers (6516) Arrêté préfectoral différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de l'adresse du Siège social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Environnement et installation classée (IPCE) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Produits dangereux pour les consommateurs Interdiction administrative Réduction de capital social Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1- Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Enquête administrative Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Décès du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
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