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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Grève / conflit social Contestation des méthodes concurrentielles Retard de paiement signalé Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement des cotisations sociales Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Notation / avis des analystes Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Levée de fonds / introduction en bourse Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation d'une garantie financière (6323) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Produits dangereux pour les consommateurs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification matrimoniale du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Réduction de capital social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement amiable Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Investissements Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Recrutement Contestation de la dénomination Paiements réguliers signalés Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête plan de prévention des risques Action concernant le dirigeant (6451) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la Forme juridique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Fusion / rachat / prise de participation Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Réorganisation / licenciements Sanction DGCCRF pour retards de paiement Incident de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Condamnation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Projet relatif à la Loi sur l'eau Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Enquête Publique Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Création de site / extension Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Délai initial de paiement dépassé Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Publications de résultats Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013)
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