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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Retard de paiement signalé Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement des cotisations sociales Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mise en vente des actions en déshérence Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Paiements des cotisations sociales à jour Décès du dirigeant Autorisation administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Investissements Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche de garanties (6354) Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Procédure de règlement amiable Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements réguliers signalés Nomination dans l’équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Condamnation Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Incident de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Nomination dans l'équipe de direction Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publications de résultats Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Délai initial de paiement dépassé Témoignages de dirigeants, perspectives Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Voirie Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche d'un créancier (6363) Modification de la dénomination Ordonnance rendue Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Résolution de la conciliation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
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