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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Interdiction administrative Modification matrimoniale du dirigeant Conflit entre actionnaires Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6470) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête administrative Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Avis Financier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Investissements Recrutement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Convocation aux assemblées Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel (6347) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication de comptes annuels simplifiés Rectificatif / Erratum Action en responsabilité Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Incident de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Attestation de régularité fiscale Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Réclamation d'un bien (5040) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Désaccord des créanciers (5013) Contestation des décisions prises par les dirigeants Fin de Garantie financière Ordonnance rendue Condamnation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action concernant le dirigeant (6451) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6350) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement divers Divers (6500) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Divers (6471) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête Publique Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6515) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis aux actionnaires Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6447) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6487) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord d'un salarié (6454) Résolution de la conciliation Autorisation administrative Annulation d'annonce parue précédemment Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Changement de domicile Différend contractuel (6498) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement des cotisations sociales Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5009) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (6513) Grève / conflit social Divers (6518) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Voirie Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mise en vente des actions en déshérence Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6467) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6501) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'un bien (5039) Avis administratif Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6511) Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Arrêté préfectoral Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publication des Comptes consolidés et rapports Environnement et installation classée (IPCE) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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