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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Procédure Collective Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Notation / avis des analystes différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Mise en vente des actions en déshérence Avis administratif Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5014) Action juridique (6300) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réduction de capital social Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête administrative Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Investissements Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Procédure de règlement amiable Avis Financier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Changement de nationalité Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6347) Nomination dans l’équipe de direction Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Fusion / rachat / prise de participation Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Incident de paiement Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Mariage du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6471) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6350) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non reconstitution des fonds propres Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Création de site / extension Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5013) Procédure de règlement agricole Avis aux actionnaires Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Changement de domicile Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Publications de résultats Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6348) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résolution de la conciliation Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Désaccord contractuel (6414) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6511) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Modification de la dénomination Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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