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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'un bien (5040) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5013) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6517) Insolvabilité constatée (5033) Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Ordonnance rendue Création de site / extension Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Modification du Capital social Divers (6500) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Divers (6471) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Procédure de règlement agricole Divers (6515) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pour prolonger la période d'observation (5036) Voirie Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6469) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Divers (6439) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'un bien (5039) Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Action juridique (6300) Divers (6516) Insolvabilité constatée (5032) Avis Financier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête plan de prévention des risques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6499) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à mettre un terme au plan (5030) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
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