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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Cotation Banque de France : 7 Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6510) Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l’équipe de direction Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Procédure de règlement agricole Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6515) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6487) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 1 Réorganisation / licenciements Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action liée à la Cession de titres ou de parts Condamnation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement divers Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (6513) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6484) Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Retard de paiement signalé Divers (6518) Création de site / extension Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 2 Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4+ Modification du Capital social Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Publications de résultats Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Témoignages de dirigeants, perspectives différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action juridique (6300) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6516) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1- Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Conflit entre actionnaires Voirie Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 3 Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Modification de la dénomination Différend lié au bail Notation / avis des analystes Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Recherche de garanties (6354) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Avis administratif Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements réguliers signalés Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1+ Modification de l'adresse du Siège social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action en responsabilité Arrêté préfectoral Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2- Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Environnement et installation classée (IPCE) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 4 Réduction de capital social Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6347) Divers (6507) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6438) Décès du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête administrative Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Incident de paiement Divers (6517) Investissements Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis Financier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2+ Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3- Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6500) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Fin de Garantie financière Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Changement de nationalité Contestation autour de la vente du fonds
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