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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pour prolonger la période d'observation (5036) Retard de paiement signalé Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'un bien (5039) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Insolvabilité constatée (5032) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Interdiction administrative Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Incident de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'un bien (5040) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Condamnation Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
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