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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Procédure Collective Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Condamnation Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Délai initial de paiement dépassé Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Avis aux actionnaires Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Retard de paiement signalé Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification du Capital social Autorisation administrative Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Voirie Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résiliation de bail (local commercial) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements des cotisations sociales à jour Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5009) Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Arrêté préfectoral Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements réguliers signalés Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réduction de capital social Interdiction administrative Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Décès du dirigeant Investissements Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Recrutement Convocation aux assemblées Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Incident de paiement Enquête plan de prévention des risques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la Forme juridique Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+
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