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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6426) Notation / avis des analystes Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Avis administratif Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6518) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Arrêté préfectoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Produits dangereux pour les consommateurs Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6421) Procédure de règlement agricole Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Décès du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête administrative Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Investissements différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Avis Financier Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Recrutement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Condamnation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Projet relatif à la Loi sur l'eau Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Mariage du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Sollicitation d'un expert Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Enquête Publique Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Création de site / extension Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis aux actionnaires Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'utilité publique (DUP) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Changement de domicile Désaccord contractuel (6420) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Publications de résultats Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Grève / conflit social Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
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