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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Modification du Capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Changement de domicile Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6499) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Voirie Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Subventions / obtention d'aides publiques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (affacturage) Résiliation de bail (local commercial) Différend lié au bail Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Divorce du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Mouvement des Dirigeants Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification de la dénomination Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Incident de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Notation / avis des analystes Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6497) Levée de fonds / introduction en bourse Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Arrêté préfectoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Divers (6507) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination d'un Curateur successoral Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action relative à la construction immobilière Décès du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Avis Financier Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6500) Investissements Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Différend contractuel (6505) Recrutement Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6510) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Changement de nationalité Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6498) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Condamnation Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Action afin de contraindre la communication des documents Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Remise en cause du bail commercial Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Mariage du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6496) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Avis aux actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6501) Création de site / extension Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7
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