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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Procédure Collective Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (affacturage) Environnement et installation classée (IPCE) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Produits dangereux pour les consommateurs Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réduction de capital social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Enquête administrative Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Investissements Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Recrutement Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6517) Changement de nationalité Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Résultats financiers positifs Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2+ Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Demande de paiement Divers (6500) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Condamnation Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 7 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6515) Mariage du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement divers Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement d'un établissement bancaire Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Enquête Publique Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Création de site / extension Désaccord contractuel (6469) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'utilité publique (DUP) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 6 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (6513) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6518) Changement de domicile Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Publications de résultats Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2 Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6467) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Voirie Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5- Grève / conflit social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Divers (6511) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Divers (6516) Divorce du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Mouvement des Dirigeants Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Modification de la dénomination Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1- Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement d'un établissement bancaire Interdiction administrative Demande de paiement Différend contractuel (6499) Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages
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