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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure Collective Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Procédure de règlement amiable Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Paiements réguliers signalés Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Incident de paiement Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification du Capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Publications de résultats Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Voirie Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non reconstitution des fonds propres Grève / conflit social Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Procédure de règlement agricole Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Mouvement des Dirigeants Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6348) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résolution de la conciliation Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Retard de paiement signalé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réduction de capital social Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Investissements Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mise en vente des actions en déshérence Recrutement Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Action juridique (6300) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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